Préavis municipal N°22/2026 relatif à l'adoption de l'avenant no 1 au règlement communal sur la gestion des déchets
Préavis municipal N°26/2026 relatif à la demande de crédit pour la réfection de l'appartement à la rue de I'Ancienne Forge 15
Préavis municipal N°25/2025 relatif à la demande de crédit pour la pose d'une nouvelle couche de roulement sur la route de l'Etraz
Préavis municipal N°24/2025 relatif au règlement du fonds communal pour le développement durable, l'efficacité énergétique et les énergies renouvelables
Préavis municipal N°23/2025 relatif d l'adoption du budget 2026
Préavis Municipal N°2l/2025 relatif au règlement communal sur les émoluments administratifs en matière de police des constructions et d'am6nagement du territoire
Préavis Municipal N°2O/2O25 concernant les indemnités des membres de la Municipalité
Préavis municipal N°19/2025 relatif d la demande d'un crédit d'étude pour la réfection de la salle villageoise.
Préavis N°16 budget 2025
Préavis municipal N°18/2024 concernant la création des statuts de I'association intercommunale de la Protection civile District de Morges
Préavis Municipal N°17/2O24 sur la refonte du règlement intercommunal relatif à la taxe de séjour et la taxe sur les résidences secondaires du district de Morges (2010)
Préavis municipal N°14/2023 concernant le budget de fonctionnement 2024
Préavis Municipal N°15/2023 relatif à une demande de crédit pour la mise en séparatif du tronçon de la route de l'Etraz Est et d'aménagements routiers
Préavis municipal N°12/2023 relatif l'élaboration du plan d'affectation communal (PACom) et son règlement ainsi que du plan fixant les limites des constructions
Préavis municipal N°11/2023 relatif à la création de bases de donnés pour le réseau de distribution d'eau potable et d'épuration
Rapport de la Municipalité au Conseil Général sur la gestion et les comptes de l'exercice 2O23
Préavis municipal N°09/2022 relatif d la demande de crédit pour la rénovation des salles d'eau dans l'appartement de I'ancienne Forge 17
Préavis municipal N°08/2022 concernant l'adoption d'un nouveau Règlement sur l'évacuation et l'épuration des eaux
Préavis municipal N°05/2027 concernant les indemnités des membres de la Municipalité et la modification du tarif de I'heure de commune
Préavis municipal N°04/2027 concernant le renouvellement de notre arrêté d'imposition pour les années 2022-2026
Préavis municipal N°03/2027 concernant l'attribution de compétences financiaires de Ia Municipalité
Préavis municipal N°02/2027 concernant I'autorisation générale de plaider
Préavis municipal N°01/2021concernant I'acquisition et I'aliénation d'immeubles, de droits réels immobiliers et d'actions ou parts de sociétés immobilières et les servitudes sur propriétés communales
